Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Riviera
CDS Management SARL

Numéro de dépôt :
95601693
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque French Riviera

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDS Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « French Riviera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDS Management domicilié(e) 38, Rue Laffitte, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Agnès Huet CDS Management - France.

La marque French Riviera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Riviera est expirée depuis le 13 décembre 2005.

CDS Management a également déposé les autres marques suivantes : WORLD WIDE HOTELS RESERVATIONS , EM.NET , AM NET , M.O.L. CASH , MEDITERRANET , MARSEILLE ON LINE , TEL'PORT , City Telcos , MOL.COM , TELPORT


CDS Management SARL - 38, Rue Laffitte, 75009 PARIS - France


Madame Agnès Huet CDS Management - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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